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    Les frais de douanes

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    fafatintin
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    Les frais de douanes

    Message  fafatintin le Jeu 17 Déc 2009 - 22:37

    QUOTE
    Site internet de la Douane[/url]\"]Avertissement. Dès lors que vous résidez en France métropolitaine, vous ne pouvez pas acheter sur INTERNET et vous faire livrer, des tabacs, cigarettes, cigares... en raison du monopole des ventes en détail des tabacs.

    Vous pouvez recevoir en franchise de droits de douane, sous certaines conditions, des marchandises en provenance d’un pays extérieur à l’Union européenne, achetées à distance.

    Les marchandises qui vous sont expédiées d'un pays non-membre de l'Union européenne suite à un achat à distance (vente par correspondance, téléphone, Internet...) peuvent être admises en franchise des seuls droits de douane, sous réserve d'une part que la valeur du colis expédié, frais de transport et d'assurance exclus, ne dépasse pas 22 euros; d'autre part que les produits n'appartiennent pas aux catégories suivantes : boissons alcooliques, parfums, eaux de toilette, tabacs et produits de tabacs.

    Dans tous les cas la TVA doit être payée. Le montant de la taxe est calculé sur le prix de la marchandise augmenté des frais de transport et d'assurance ainsi que des droits de douane.

    Attention : Certains sites implantés à l'étranger peuvent proposer des produits dont l'importation en France est strictement réglementée ou prohibée à titre absolu. En outre, des règles particulières peuvent être mises en place pour la commercialisation de certains produits.
    Pour les achats sur Internet, consultez les autres informations disponibles : http://www.finances.gouv.fr/cybercommerce/index.htm

    Vous pouvez également obtenir des renseignements par téléphone auprès du centre des renseignements des douanes (1) :

    N° Indigo : 0825 30 82 63
    ou 0825 36 82 63 (portable)

    (1) 0,15 euro/mn, facturée à la seconde après une période de crédit temps indivisible de 45 secondes à 0,11 euro, pour un téléphone fixe; pour un téléphone mobile, il convient d'ajouter le prix d'une communication vers un numéro spécial, suivant les tarifs pratiqués par votre opérateur mobile.

    Bases juridiques:

    article 27 et 28 du règlement (CE) n°918/83 du 28 mars 1983 (site Europa)
    articles 22 et 23 de la directive (CE) n°83/181 du 28 mars 1983 (site Europa)


    A titre d'exemple :

    Tout d'abord il faut connaitre le TARIC. (Il existe une grille ultra précise et détaillée il y a des différence de taux suivant le type de marchandise).

    A titre d'exemple pour la categorie "arme-jouet en plastic avec mecanisme interne " en provenance de HK 4.7% ...

    Le calcul est le suivant :

    Soit Prix déclaré+ port = A
    A l'arrivée en France A est converti en Euro.
    Ensuite : (A+4.7%)+19.6 %.
    Voilà.

    Ex: pour un truc à 500 USD, 40 USD de port, et un Euro à 1.16 USD
    ((500+40)/1.16)+4.7%)+19.6%) = 582,93 EUR

    Pour de plus ample informations contacter directement les services des douane au n° ci-dessus.

    Ps: une recherche sur le mot douane vous donnera pas mal d'exemples concret et de réponses aux questions qu'on pu rencontré d'autre forummers.

    Par ailleur il est a noter que tout les nouveaux sujets posant la question "à combien s'elève ou comment eviter les droits de douane" sera immédiatement supprimé :icon_exclaim:


    Pour finir, j'ai commandé sur ehobby asia pour environ 140 Dollars, j'ai quand meme eu 30 euros de frais de douanes..
    avatar
    Invité
    Invité

    Re: Les frais de douanes

    Message  Invité le Jeu 17 Déc 2009 - 23:30

    Bonsoir !
    Tu as du payer 30 euros de frais de douanes au lieu du chiffre donné par ta formule car tu n'as pas pris en compte les frais de dossier.
    Concrètement, TU dois payer pour que les douaniers OUVRENT ton colis, RETARDENT sa réception, et te fassent PAYER des frais de douans Very Happy

    Tu dois donc payer le bâton pour te faire battre Smile

    A noter également que les frais de douanes ne sont pas systématiques mais très fréquents, tous les colis n'étant pas contrôlés.
    De plus, il faut prendre en compte que la livre sterling est très basse en ce moment, presque 1 GBP =1 EURO, alors je vous conseille de commander votre materiel en Angleterre puisque pas de frais de douanes ( grâce au libre commerce européen ).

    Si vous avez d'autres questions sur les frais de douanes et différents imports, je pourrais peut-être aider !

      La date/heure actuelle est Mar 26 Sep 2017 - 21:47